Article précédent

Article suivant

ARRÊTÉ du 5 février 2015

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er (Création d'un comité pour la santé et la sécurité dans les organismes militaires) du présent arrêté sont les suivants :
2e régiment de hussards (RH), Haguenau ;
28e groupe géographique, Haguenau ;
54e régiment de transmissions, Haguenau ;
Base aérienne 901, Drachenbronn ;
Groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau, antenne de Drachenbronn ;
Centre médical des armées de Strasbourg-Haguenau, portion centrale ;
Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Metz, centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Strasbourg, détachement des systèmes d'information et de communication de Drachenbronn ;
Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Metz, centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Strasbourg, détachement des systèmes d'information et de communication d'Haguenau ;
Etat-major de la brigade de renseignement, Haguenau ;
Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz, unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Strasbourg, antenne de Drachenbronn ;
Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz, unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Strasbourg, antenne d'Haguenau ;
Groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau, antenne de Drachenbronn ;
Groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau, antenne d'Haguenau ;
Groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau, antenne de Neubourg ;
Groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau, bureau de garnison ;
Pôle ministériel d'action sociale de Metz, échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations d'Haguenau ;
Pôle ministériel d'action sociale de Metz, échelon social de proximité de Drachenbronn ;
Section technique de l'armée de terre, antenne d'Haguenau.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 janvier 2019

Créé le 18 février 2015 · Abrogé le 1 janvier 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des organismes militaires sous la compétence du CHSCT L194

Résumé. Un arrêté liste les organismes militaires relevant d'un comité de sécurité et d'hygiène.

Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er (Création d'un comité pour la santé et la sécurité dans les organismes militaires) du présent arrêté sont les suivants :
2e régiment de hussards (RH), Haguenau ;
28e groupe géographique, Haguenau ;
54e régiment de transmissions, Haguenau ;
Base aérienne 901, Drachenbronn ;
Groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau, antenne de Drachenbronn ;
Centre médical des armées de Strasbourg-Haguenau, portion centrale ;
Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Metz, centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Strasbourg, détachement des systèmes d'information et de communication de Drachenbronn ;
Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Metz, centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Strasbourg, détachement des systèmes d'information et de communication d'Haguenau ;
Etat-major de la brigade de renseignement, Haguenau ;
Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz, unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Strasbourg, antenne de Drachenbronn ;
Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz, unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Strasbourg, antenne d'Haguenau ;
Groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau, antenne de Drachenbronn ;
Groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau, antenne d'Haguenau ;
Groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau, antenne de Neubourg ;
Groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau, bureau de garnison ;
Pôle ministériel d'action sociale de Metz, échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations d'Haguenau ;
Pôle ministériel d'action sociale de Metz, échelon social de proximité de Drachenbronn ;
Section technique de l'armée de terre, antenne d'Haguenau.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 18 février 2015 au lundi 31 décembre 2018

Source : Légifrance