Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression d'une ancienne règle administrative
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 mai 2006Art. null
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Arrêté du 5 décembre 2025
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 mai 2006
Art. null
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 mai 2006Art. null
abroge
Cité par
Source : Légifrance
Modification d'un arrêté de 2020 par un nouvel arrêté
Arrêté du 5 décembre 2025 · art. 2
Homologation de cahiers des charges de labels rouges pour volailles
Arrêté du 5 décembre 2025 · art. 3
Homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le poulet jaune fermier
Arrêté du 5 décembre 2025 · art. 4
Modification d'un arrêté de 2017 par un nouvel arrêté
Arrêté du 5 décembre 2025 · art. 5
Homologation des cahiers des charges de label rouge pour les œufs
Arrêté du 5 décembre 2025 · art. 6
Arrêté du 12 mai 2006 (Ab)
Art. (Ab)
Arrêté du 12 mai 2006