Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Homologation de cahiers des charges de labels rouges pour volailles
Résumé. Les cahiers des charges de plusieurs labels rouges pour des volailles sont homologués.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 septembre 2017Art. 1 : Homologation de labels rouges pour des volailles
→ Version 4 : Suppression d'un label rouge
→ Version 4 : Suppression d'un label rouge
- Arrêté du 28 septembre 2017Art. 1