L'arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'aide-soignant et portant diverses dispositions relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux susvisé est ainsi modifié :

1° L'article 1

er

est ainsi modifié :

a) A la seconde phrase du premier alinéa, les mots : « du présent arrêté » sont supprimés ;

b) A la première phrase du deuxième alinéa, les mots : « du présent arrêté » sont supprimés ;

2° L'article 2 est ainsi modifié :

a) Au premier alinéa, le mot : « modifié » est supprimé ;

b) La troisième phrase du troisième alinéa est ainsi modifiée :

-les mots : « A compter de la rentrée de 2023, la » sont remplacés par le mot : « La » ;

-le mot : «, éventuellement, » est supprimé ;

3° Au premier alinéa de l'article 3 bis, le mot : « notamment » est supprimé ;

4° L'article 5 est ainsi modifié :

a) Au premier alinéa, les mots : « du présent arrêté » sont supprimés ;

b) A la seconde phrase du dernier alinéa, les mots : « du présent arrêté » sont supprimés ;

5° Au troisième alinéa de l'article 6, le mot : « un » est supprimé ;

6° L'article 7 est ainsi modifié :

a) A la première phrase du premier alinéa, les mots : « du présent arrêté » sont supprimés ;

b) Au troisième alinéa, les mots : « du présent arrêté » sont supprimés ;

7° L'article 8 bis du même arrêté est abrogé ;

8° A la première phrase du premier alinéa de l'article 12, les mots : «, dans la limite de cinq par an » sont supprimés ;

9° L'article 14 est ainsi modifié :

a) Au premier alinéa, le mot : « modifié » est supprimé ;

b) A la première phrase du dernier alinéa, les mots : « du présent arrêté » sont supprimés ;

10° L'article 15 est ainsi modifié :

a) Le mot : « modifié » est supprimé ;

b) Les mots : « du présent arrêté » sont supprimés ;

11° La première phrase du troisième alinéa de l'article 17 est ainsi modifiée :

a) Le mot : « prévu » est remplacé par le mot : « mentionné » ;

b) Les mots : « du présent arrêté » sont supprimés ;

12° Les annexes VI et VII sont remplacées respectivement par les annexes I à II du présent arrêté.