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Arrêté du 5 décembre 2025

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu l'arrêté du 10 juin 2021 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'aide-soignant et portant diverses dispositions relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux ;

Vu l'arrêté du 10 juin 2021 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture ;

Vu l'avis du Haut Conseil des professions paramédicales du 9 septembre 2025,

Arrête :

Créé le 11 décembre 2025

1° à 11°- A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 juin 2021Art. 8 bis → Version 1
- Arrêté du 10 juin 2021
Art. 8 bis

A modifié les dispositions suivantes :

12° Les annexes VI et VII sont remplacées respectivement par les annexes I à II du présent arrêté.

Créé le 11 décembre 2025

1° à 8°- A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 juin 2021Art. 8 bis → Version 1
- Arrêté du 10 juin 2021
Art. 8 bis

A modifié les dispositions suivantes :

9° Les annexes VI et VII sont remplacées respectivement par les annexes III à IV du présent arrêté.

Créé le 11 décembre 2025

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 5 décembre 2025.

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe de service, adjointe à la directrice générale de l'offre de soins,

C. Durand

En vigueur depuis le jeudi 11 décembre 2025

Arrêté du 5 décembre 2025
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe