Arrêté du 5 décembre 2016

Article 1

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Article 1

Les emplois de secrétaire général d'académie sont classés dans les groupes prévus à l'article 2 du décret du 20 octobre 2016 susvisé (Répartition des emplois fonctionnels dans l'éducation nationale) ainsi qu'il suit :
Groupe I : Aix-Marseille, Besançon, Bordeaux, Créteil, Grenoble, Lille, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Normandie, Orléans-Tours, Paris (enseignement scolaire et chancellerie des universités), Rennes, Toulouse, Versailles.
Groupe II : Amiens, Clermont-Ferrand, Corse, Dijon, Guadeloupe, Guyane, Limoges, Martinique, Nice, Poitiers, Reims, La Réunion, Strasbourg, Mayotte.

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En vigueur depuis le 22 décembre 2016 · Dernière version le 1 janvier 2020

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Classement des emplois de secrétaire général d'académie

Résumé. L'arrêté du 5 décembre 2016 classe les emplois de secrétaire général d'académie en deux groupes selon leur localisation.

Les emplois de secrétaire général d'académie sont classés dans les groupes prévus à l'article 2 du décret du 20 octobre 2016 susvisé (Répartition des emplois fonctionnels dans l'éducation nationale) ainsi qu'il suit :
Groupe I : Aix-Marseille, Besançon, Bordeaux, Créteil, Grenoble, Lille, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Normandie, Orléans-Tours, Paris (enseignement scolaire et chancellerie des universités), Rennes, Toulouse, Versailles.
Groupe II : Amiens, Clermont-Ferrand, Corse, Dijon, Guadeloupe, Guyane, Limoges, Martinique, Nice, Poitiers, Reims, La Réunion, Strasbourg, Mayotte.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 2020

Modifié parArrêté du 6 novembre 2019art. 1 : Reclassement des emplois de vice-recteur et secrétaire général d'académie

En résumé. La réorganisation des académies dans les groupes I et II a été mise à jour, avec la suppression de Caen et Rouen, l'ajout de Normandie et Mayotte, ainsi que la fusion des académies de Caen et Rouen dans une nouvelle entité appelée Normandie.

En vigueur du jeudi 22 décembre 2016 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance