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Arrêté du 5 décembre 2005

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L'arrêté du 6 mai 2000 modifié relatif aux titres et diplômes permettant aux sapeurs-pompiers volontaires d'être engagés au grade de lieutenant est abrogé.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé3 août 2013

Créé le 24 décembre 2005 · Abrogé le 3 août 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation d'un arrêté sur les diplômes des lieutenants de sapeurs-pompiers volontaires

Résumé. Un ancien arrêté sur les diplômes pour devenir lieutenant de sapeur-pompier volontaire est annulé.

L'arrêté du 6 mai 2000 modifié relatif aux titres et diplômes permettant aux sapeurs-pompiers volontaires d'être engagés au grade de lieutenant est abrogé.

Historique des versions

En vigueur du samedi 24 décembre 2005 au vendredi 2 août 2013

Source : Légifrance