Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Changement du nom d'une société de transport aérien
Résumé. Le nom de la société autorisée à exploiter des transports aériens change de SPARFELL France à MILLESIME Aviation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er février 2023Art. 1 : Licence d'exploitation aérienne pour MILLESIME Aviation
→ Version 2 : Changement du bénéficiaire de la licenceArrêté du 1er février 2023Art. 5 : Autorisation d'exploitation pour MILLESIME Aviation
→ Version 2 : Changement d'entreprise bénéficiaire
→ Version 2 : Changement du bénéficiaire de la licenceArrêté du 1er février 2023Art. 5 : Autorisation d'exploitation pour MILLESIME Aviation
→ Version 2 : Changement d'entreprise bénéficiaire
- Arrêté du 1er février 2023Art. 1, Art. 5