Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles de surveillance et de passeport phytosanitaire pour les végétaux Prunus
Résumé. La surveillance et les restrictions de passeport phytosanitaire pour les végétaux de genre Prunus sont modifiées, notamment en étendant la zone de surveillance et en précisant les conditions de suspension.
A modifié les dispositions suivantes :