JORF n°0192 du 13 août 2024

Arrêté du 5 août 2024

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-20 et suivants et A. 212-47 et suivants ;

Vu l'arrêté du 11 avril 2024 portant création du certificat complémentaire « encadrer des activités de sport automobile de loisir ou émergentes » associé à certaines mentions ou options du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « sport automobile » ou spécialité « éducateur sportif »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions

Résumé Cet article change des règles d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2024 > > Art. 2 > >

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1 cité

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 11 avril 2024

Résumé L'article 2 modifie les règles de l'arrêté du 11 avril 2024.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2024 > > Art. 6 > >

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Article 3

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Modification d'un arrêté

Résumé Un arrêté modifie un autre arrêté sans préciser les changements.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2024 > > Art. null > >

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Article 4

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Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 5 août 2024.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais