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Arrêté du 5 août 2024

modifiant l'arrêté du 11 avril 2024 portant création du certificat complémentaire « encadrer des activités de sport automobile de loisir ou émergentes » associé à certaines mentions ou options du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « sport automobile » ou spécialité « éducateur sportif »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des règles d'enseignement du sport automobile

Résumé. Un arrêté du 5 août 2024 précise les conditions pour enseigner le sport automobile en kart ou en SSV, en simplifiant les règles sur les circuits et véhicules autorisés.

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives), D. 212-20 (Le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) et suivants et A. 212-47 (Obtention du diplôme d'éducateur sportif) et suivants ;

Vu l'arrêté du 11 avril 2024 (Création d'un certificat pour l'enseignement du sport automobile) portant création du certificat complémentaire « encadrer des activités de sport automobile de loisir ou émergentes » associé à certaines mentions ou options du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « sport automobile » ou spécialité « éducateur sportif »,

Arrête :

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Précision des types de circuits et catégories de véhicules pour l'enseignement du sport automobile

Résumé. Le certificat complémentaire précise désormais les types de circuits et les catégories de véhicules autorisés pour enseigner le sport automobile en kart ou en SSV, tout en supprimant la mention des circuits revêtus.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des règles d'organisation et d'évaluation des activités éducatives en sport automobile

Résumé. Les circuits automobiles revêtus homologués ne sont plus mentionnés et la description des véhicules autorisés est simplifiée.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification d'un arrêté

Résumé. Un arrêté modifie un autre arrêté sans préciser les changements.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 avril 2024Art.
- Arrêté du 11 avril 2024
Art. null

En vigueur depuis le 14 août 2024

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera publié dans le journal officiel

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 5 août 2024.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

En vigueur depuis le mercredi 14 août 2024

Arrêté du 5 août 2024
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4