Arrêté du 5 août 2024

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 avril 2024

Art. 2

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Précision des types de circuits et catégories de véhicules pour l'enseignement du sport automobile

Résumé. Le certificat complémentaire précise désormais les types de circuits et les catégories de véhicules autorisés pour enseigner le sport automobile en kart ou en SSV, tout en supprimant la mention des circuits revêtus.

A modifié les dispositions suivantes :

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Source : Légifrance