Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Certificat complémentaire et compétences en sport automobile
Résumé Le certificat permet d'encadrer des activités de sport automobile sur des circuits homologués et sécurisés.
La possession du certificat complémentaire mentionné à l'article 1er atteste que son titulaire met en œuvre la compétence suivante :
- mettre en œuvre une action éducative en sport automobile avec des véhicules de catégorie Kart B1/B2 ou tout-terrain type Sprintcar ou SSV, sur un circuit automobile revêtu homologué, en sécurité.
1 version