Article 6
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modalités d'évaluation pour la pratique du sport automobile
Résumé Les règles pour organiser des activités éducatives en sport automobile avec des véhicules spécifiques sur un circuit homologué sont décrites dans un document annexe.
Les modalités de la situation d'évaluation certificative de l'unité capitalisable (UC) : « mettre en œuvre une action éducative en sport automobile avec des véhicules de catégorie Kart B1/B2 ou tout-terrain type Sprintcar ou SSV, sur un circuit automobile revêtu homologué, en sécurité » évaluées dans les conditions prévues à l'article A. 212-26 du code du sport, figurent en annexe II au présent arrêté.
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