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Modification mineure de l'article sur la surveillance des baignades
A modifié les dispositions suivantes :
Article précédent
Arrêté du 5 août 2020
A modifié les dispositions suivantes :
-
Code du sport
.
Art. Annexe II-1 (art. A212-1)
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A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Diplômes sportifs : niveaux d’encadrement & restrictions
Code du sport · art. Annexe II-1 (art. A212-1) (M)
Surveillance obligatoire des piscines payantes
Code du sport · art. L322-7
Art. A212-1
Code du sport
Art. A322-71
Code du sport
Art. A322-72
Code du sport
Art. A322-147
Code du sport
Code du sport : règles et sécurité
Code du sport.