Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du modèle de la carte de circulation des bateaux
Résumé. La carte de circulation des bateaux de plaisance change de modèle, mais les anciennes restent valables.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 octobre 2009Art. 5 : Carte de circulation pour les bateaux de plaisance
→ Version 2
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- Arrêté du 15 octobre 2009Art. 5