Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des normes de qualité pour les boutures et plançons
Résumé. Les règles pour la qualité des boutures et plançons de peupliers et d'eucalyptus sont mises à jour, notamment sur leur taille, leur état sanitaire et leur âge.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 novembre 2003Art. 3 → Version 4
- Arrêté du 29 novembre 2003Art. 3