A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1 février 2002Sct. BAP A : SCIENCES DU VIVANTArrêté du 1 février 2002DE LA TERRE ET DE L'ENVIRONNEMENTArrêté du 1 février 2002Art. nullArrêté du 1 février 2002Sct. BAP B : SCIENCES CHIMIQUES ET SCIENCE DES MATÉRIAUXArrêté du 1 février 2002Art. nullArrêté du 1 février 2002Sct. BAP C : SCIENCES DE L'INGÉNIEUR ET INSTRUMENTATION SCIENTIFIQUEArrêté du 1 février 2002Art. nullArrêté du 1 février 2002Sct. BAP D : SCIENCES HUMAINES ET SOCIALESArrêté du 1 février 2002Art. nullArrêté du 1 février 2002Sct. BAP E : INFORMATIQUEArrêté du 1 février 2002STATISTIQUES ET CALCUL SCIENTIFIQUEArrêté du 1 février 2002Art. nullArrêté du 1 février 2002Sct. BAP F : CULTUREArrêté du 1 février 2002COMMUNICATIONArrêté du 1 février 2002PRODUCTION ET DIFFUSION DES SAVOIRSArrêté du 1 février 2002Art. nullArrêté du 1 février 2002Sct. BAP G : PATRIMOINE IMMOBILIERArrêté du 1 février 2002LOGISTIQUEArrêté du 1 février 2002RESTAURATION ET PRÉVENTIONArrêté du 1 février 2002Art. nullArrêté du 1 février 2002Sct. BAP J : GESTION ET PILOTAGEArrêté du 1 février 2002Art. null
- Arrêté du 1 février 2002Sct. BAP A : SCIENCES DU VIVANT, DE LA TERRE ET DE L'ENVIRONNEMENT, Art. null, Sct. BAP B : SCIENCES CHIMIQUES ET SCIENCE DES MATÉRIAUX, Art. null, Sct. BAP C : SCIENCES DE L'INGÉNIEUR ET INSTRUMENTATION SCIENTIFIQUE, Art. null, Sct. BAP D : SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES, Art. null, Sct. BAP E : INFORMATIQUE, STATISTIQUES ET CALCUL SCIENTIFIQUE, Art. null, Sct. BAP F : CULTURE, COMMUNICATION, PRODUCTION ET DIFFUSION DES SAVOIRS, Art. null, Sct. BAP G : PATRIMOINE IMMOBILIER, LOGISTIQUE, RESTAURATION ET PRÉVENTION, Art. null, Sct. BAP J : GESTION ET PILOTAGE, Art. null