JORF n°0237 du 11 octobre 2016

Article 1

Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 1er février 2002 susvisé est ainsi modifié :
1° Le deuxième alinéa est remplacé par l'alinéa suivant :
« BAP A : sciences du vivant, de la terre et de l'environnement ; » ;
2° Le troisième alinéa est remplacé par l'alinéa suivant :
« BAP B : sciences chimiques et science des matériaux ; » ;
3° Le sixième alinéa est remplacé par l'alinéa suivant :
« BAP E : informatique, statistiques et calcul scientifique ; » ;
4° Le septième alinéa est remplacé par l'alinéa suivant :
« BAP F : culture, communication, production et diffusion des savoirs ; » ;
5° Le huitième alinéa est remplacé par l'alinéa suivant :
« BAP G : patrimoine immobilier, logistique, restauration et prévention ; ».


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Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 1er février 2002 susvisé est ainsi modifié :

1° Le deuxième alinéa est remplacé par l'alinéa suivant :

« BAP A : sciences du vivant, de la terre et de l'environnement ; » ;

2° Le troisième alinéa est remplacé par l'alinéa suivant :

« BAP B : sciences chimiques et science des matériaux ; » ;

3° Le sixième alinéa est remplacé par l'alinéa suivant :

« BAP E : informatique, statistiques et calcul scientifique ; » ;

4° Le septième alinéa est remplacé par l'alinéa suivant :

« BAP F : culture, communication, production et diffusion des savoirs ; » ;

5° Le huitième alinéa est remplacé par l'alinéa suivant :

« BAP G : patrimoine immobilier, logistique, restauration et prévention ; ».