Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des branches d'activité professionnelle
Résumé. Les branches d'activité professionnelle des ingénieurs et personnels techniques sont mises à jour, notamment pour les sciences du vivant, de la terre et de l'environnement.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1 février 2002Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 1 février 2002Art. 1