En vigueur depuis le 1 avril 2011 · Dernière version le 4 mars 2018
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Étude des effets sismiques sur les installations
Le mouvement dû au séisme en un point donné de la surface du sol, à partir duquel les règles de la présente section doivent être appliquées, est représenté par un spectre de réponse élastique (verticale et horizontale) en accélération, dénommé par la suite spectre de réponse élastique .
Afin de réaliser l'étude séisme mentionnée à l'article 12 (Règles parasismiques pour certaines installations), l'exploitant détermine le spectre en réponse élastique :
-soit à travers le zonage de sismicité et la nature du sol, conformément aux dispositions de l'article 14-1 (Règles parasismiques pour les installations) ;
-soit à travers une étude de zonage sismique locale, conformément aux dispositions de l'article 14-2 (Calcul des risques sismiques pour les installations).