Arrêté du 4 octobre 2010

Article 14-1

Créé le 4 mars 2018

Le spectre de réponse élastique établi en application du deuxième alinéa de l'article 14, est déterminé avec les paramètres suivants :
I.-L'accélération de calcul au niveau d'un sol de type rocheux (classe A), résultant de la situation de l'installation par rapport à la zone sismique d'implantation, telle que définie par l'article R. 563-4 du code de l'environnement et son annexe.
a)-Temps de retour considéré de 5 000 ans :

ZONE DE SISMICITÉ ACCÉLÉRATION HORIZONTALE DE CALCUL
(m/ s2)
ACCÉLÉRATION VERTICALE DE CALCUL
(m/ s2)
Zone de sismicité 1 0,88 0,79
Zone de sismicité 2 1,54 1,39
Zone de sismicité 3 2,42 2,18
Zone de sismicité 4 3,52 2,82
Zone de sismicité 5 6,60 5,28

b)-Temps de retour considéré de 3 000 ans :

ZONE DE SISMICITÉ ACCÉLÉRATION HORIZONTALE DE CALCUL
(m/ s2)
ACCÉLÉRATION VERTICALE DE CALCUL
(m/ s2)
Zone de sismicité 1 0,74 0,67
Zone de sismicité 2 1,30 1,17
Zone de sismicité 3 2,04 1,84
Zone de sismicité 4 2,96 2,37
Zone de sismicité 5 5,55 4,44

II.-La nature du sol par l'intermédiaire du paramètre de sol, S.
Les valeurs du paramètre de sol, S résultant de la classe de sol sous l'installation sont données par le tableau suivant :

CLASSES DE SOL ZONES DE SISMICITÉ 1 à 3 ZONE DE SISMICITE 4 à 5
A 1,0 1,0
B 1,35 1,2
C 1,5 1,15
D 1,6 1,35
E 1,8 1,4

III.-TB et TC, qui sont respectivement la limite inférieure et supérieure des périodes correspondant au palier d'accélération spectrale constante, et TD qui est la valeur définissant le début de la branche à déplacement spectral constant.
Les valeurs de TB, TC et TD, à prendre en compte pour l'évaluation des composantes horizontales du mouvement sismique, exprimées en secondes, sont données par le tableau suivant :

CLASSES DE SOL ZONES DE SISMICITÉ 1 à 3 ZONE DE SISMICITÉ 4 à 5
TB TC TD TB TC TD
A 0,03 0,2 2,5 0,15 0,4 2
B 0,05 0,25 2,5 0,15 0,5 2
C 0,06 0,4 2 0,2 0,6 2
D 0,1 0,6 1,5 0,2 0,8 2
E 0,08 0,45 1,25 0,15 0,5 2

Les valeurs de TB et TC et TD à prendre en compte pour l'évaluation des composantes verticales du mouvement sismique quelle que soit la classe de sol, exprimées en secondes, sont les suivantes :

ZONE DE SISMICITÉ TB TC TD
1 à 3 0,03 0,20 2,5
4 à 5 0,15 0,40 2

Effets de cet article

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 4 mars 2018

Créé parArrêté du 15 février 2018art. 1

Le spectre de réponse élastique établi en application du deuxième alinéa de l'article 14, est déterminé avec les paramètres suivants :
I.-L'accélération de calcul au niveau d'un sol de type rocheux (classe A), résultant de la situation de l'installation par rapport à la zone sismique d'implantation, telle que définie par l'article R. 563-4 du code de l'environnement et son annexe.
a)-Temps de retour considéré de 5 000 ans :

ZONE DE SISMICITÉ ACCÉLÉRATION HORIZONTALE DE CALCUL
(m/ s2)
ACCÉLÉRATION VERTICALE DE CALCUL
(m/ s2)
Zone de sismicité 1 0,88 0,79
Zone de sismicité 2 1,54 1,39
Zone de sismicité 3 2,42 2,18
Zone de sismicité 4 3,52 2,82
Zone de sismicité 5 6,60 5,28

b)-Temps de retour considéré de 3 000 ans :

ZONE DE SISMICITÉ ACCÉLÉRATION HORIZONTALE DE CALCUL
(m/ s2)
ACCÉLÉRATION VERTICALE DE CALCUL
(m/ s2)
Zone de sismicité 1 0,74 0,67
Zone de sismicité 2 1,30 1,17
Zone de sismicité 3 2,04 1,84
Zone de sismicité 4 2,96 2,37
Zone de sismicité 5 5,55 4,44

II.-La nature du sol par l'intermédiaire du paramètre de sol, S.
Les valeurs du paramètre de sol, S résultant de la classe de sol sous l'installation sont données par le tableau suivant :

CLASSES DE SOL ZONES DE SISMICITÉ 1 à 3 ZONE DE SISMICITE 4 à 5
A 1,0 1,0
B 1,35 1,2
C 1,5 1,15
D 1,6 1,35
E 1,8 1,4

III.-TB et TC, qui sont respectivement la limite inférieure et supérieure des périodes correspondant au palier d'accélération spectrale constante, et TD qui est la valeur définissant le début de la branche à déplacement spectral constant.
Les valeurs de TB, TC et TD, à prendre en compte pour l'évaluation des composantes horizontales du mouvement sismique, exprimées en secondes, sont données par le tableau suivant :

CLASSES DE SOL ZONES DE SISMICITÉ 1 à 3 ZONE DE SISMICITÉ 4 à 5
TB TC TD TB TC TD
A 0,03 0,2 2,5 0,15 0,4 2
B 0,05 0,25 2,5 0,15 0,5 2
C 0,06 0,4 2 0,2 0,6 2
D 0,1 0,6 1,5 0,2 0,8 2
E 0,08 0,45 1,25 0,15 0,5 2

Les valeurs de TB et TC et TD à prendre en compte pour l'évaluation des composantes verticales du mouvement sismique quelle que soit la classe de sol, exprimées en secondes, sont les suivantes :

ZONE DE SISMICITÉ TB TC TD
1 à 3 0,03 0,20 2,5
4 à 5 0,15 0,40 2