Arrêté du 4 octobre 2010

Article 14-1

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Article 14-1

Le spectre de réponse élastique établi en application du deuxième alinéa de l'article 14 (Étude des effets sismiques sur les installations), est déterminé avec les paramètres suivants :
I.-L'accélération de calcul au niveau d'un sol de type rocheux (classe A), résultant de la situation de l'installation par rapport à la zone sismique d'implantation, telle que définie par l'article R. 563-4 du code de l'environnement (Zones de sismicité en France) et son annexe.
a)-Temps de retour considéré de 5 000 ans :

ZONE DE SISMICITÉ ACCÉLÉRATION HORIZONTALE DE CALCUL
(m/ s2)
ACCÉLÉRATION VERTICALE DE CALCUL
(m/ s2)
Zone de sismicité 1 0,88 0,79
Zone de sismicité 2 1,54 1,39
Zone de sismicité 3 2,42 2,18
Zone de sismicité 4 3,52 2,82
Zone de sismicité 5 6,60 5,28

b)-Temps de retour considéré de 3 000 ans :

ZONE DE SISMICITÉ ACCÉLÉRATION HORIZONTALE DE CALCUL
(m/ s2)
ACCÉLÉRATION VERTICALE DE CALCUL
(m/ s2)
Zone de sismicité 1 0,74 0,67
Zone de sismicité 2 1,30 1,17
Zone de sismicité 3 2,04 1,84
Zone de sismicité 4 2,96 2,37
Zone de sismicité 5 5,55 4,44

II.-La nature du sol par l'intermédiaire du paramètre de sol, S.
Les valeurs du paramètre de sol, S résultant de la classe de sol sous l'installation sont données par le tableau suivant :

CLASSES DE SOL ZONES DE SISMICITÉ 1 à 3 ZONE DE SISMICITE 4 à 5
A 1,0 1,0
B 1,35 1,2
C 1,5 1,15
D 1,6 1,35
E 1,8 1,4

III.-TB et TC, qui sont respectivement la limite inférieure et supérieure des périodes correspondant au palier d'accélération spectrale constante, et TD qui est la valeur définissant le début de la branche à déplacement spectral constant.
Les valeurs de TB, TC et TD, à prendre en compte pour l'évaluation des composantes horizontales du mouvement sismique, exprimées en secondes, sont données par le tableau suivant :

CLASSES DE SOL ZONES DE SISMICITÉ 1 à 3 ZONE DE SISMICITÉ 4 à 5
TB TC TD TB TC TD
A 0,03 0,2 2,5 0,15 0,4 2
B 0,05 0,25 2,5 0,15 0,5 2
C 0,06 0,4 2 0,2 0,6 2
D 0,1 0,6 1,5 0,2 0,8 2
E 0,08 0,45 1,25 0,15 0,5 2

Les valeurs de TB et TC et TD à prendre en compte pour l'évaluation des composantes verticales du mouvement sismique quelle que soit la classe de sol, exprimées en secondes, sont les suivantes :

ZONE DE SISMICITÉ TB TC TD
1 à 3 0,03 0,20 2,5
4 à 5 0,15 0,40 2

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Règles parasismiques pour les installations

Résumé. L'article définit les règles pour calculer les accélérations sismiques en fonction de la zone de sismicité et du type de sol, afin d'évaluer les risques pour les installations.

Le spectre de réponse élastique établi en application du deuxième alinéa de l'article 14 (Étude des effets sismiques sur les installations), est déterminé avec les paramètres suivants :
I.-L'accélération de calcul au niveau d'un sol de type rocheux (classe A), résultant de la situation de l'installation par rapport à la zone sismique d'implantation, telle que définie par l'article R. 563-4 du code de l'environnement (Zones de sismicité en France) et son annexe.
a)-Temps de retour considéré de 5 000 ans :

ZONE DE SISMICITÉ ACCÉLÉRATION HORIZONTALE DE CALCUL
(m/ s2)
ACCÉLÉRATION VERTICALE DE CALCUL
(m/ s2)
Zone de sismicité 1 0,88 0,79
Zone de sismicité 2 1,54 1,39
Zone de sismicité 3 2,42 2,18
Zone de sismicité 4 3,52 2,82
Zone de sismicité 5 6,60 5,28

b)-Temps de retour considéré de 3 000 ans :

ZONE DE SISMICITÉ ACCÉLÉRATION HORIZONTALE DE CALCUL
(m/ s2)
ACCÉLÉRATION VERTICALE DE CALCUL
(m/ s2)
Zone de sismicité 1 0,74 0,67
Zone de sismicité 2 1,30 1,17
Zone de sismicité 3 2,04 1,84
Zone de sismicité 4 2,96 2,37
Zone de sismicité 5 5,55 4,44

II.-La nature du sol par l'intermédiaire du paramètre de sol, S.
Les valeurs du paramètre de sol, S résultant de la classe de sol sous l'installation sont données par le tableau suivant :

CLASSES DE SOL ZONES DE SISMICITÉ 1 à 3 ZONE DE SISMICITE 4 à 5
A 1,0 1,0
B 1,35 1,2
C 1,5 1,15
D 1,6 1,35
E 1,8 1,4

III.-TB et TC, qui sont respectivement la limite inférieure et supérieure des périodes correspondant au palier d'accélération spectrale constante, et TD qui est la valeur définissant le début de la branche à déplacement spectral constant.
Les valeurs de TB, TC et TD, à prendre en compte pour l'évaluation des composantes horizontales du mouvement sismique, exprimées en secondes, sont données par le tableau suivant :

CLASSES DE SOL ZONES DE SISMICITÉ 1 à 3 ZONE DE SISMICITÉ 4 à 5
TB TC TD TB TC TD
A 0,03 0,2 2,5 0,15 0,4 2
B 0,05 0,25 2,5 0,15 0,5 2
C 0,06 0,4 2 0,2 0,6 2
D 0,1 0,6 1,5 0,2 0,8 2
E 0,08 0,45 1,25 0,15 0,5 2

Les valeurs de TB et TC et TD à prendre en compte pour l'évaluation des composantes verticales du mouvement sismique quelle que soit la classe de sol, exprimées en secondes, sont les suivantes :

ZONE DE SISMICITÉ TB TC TD
1 à 3 0,03 0,20 2,5
4 à 5 0,15 0,40 2

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