JORF n°240 du 16 octobre 2001

III. - Association Les Papillons Blancs d'Eure-et-Loir

(28000 Chartres)

A. - Avenant no 9 du 13 juillet 2000 à l'accord d'entreprise du 29 juin 1999 tel que modifié par l'avenant no 12 du 23 février 2001, relatifs à la réduction du temps de travail.

B. - Avenant no 11 du 4 janvier 2001 à l'accord d'entreprise du 29 juin 1999 relatifs à la réduction du temps de travail.

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III. - Association Les Papillons Blancs d'Eure-et-Loir

(28000 Chartres)

A. - Avenant no 9 du 13 juillet 2000 à l'accord d'entreprise du 29 juin 1999 tel que modifié par l'avenant no 12 du 23 février 2001, relatifs à la réduction du temps de travail.

B. - Avenant no 11 du 4 janvier 2001 à l'accord d'entreprise du 29 juin 1999 relatifs à la réduction du temps de travail.