Arrêté du 4 novembre 2024

Article 8

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Article 8

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 2 février 1998

Art. 1, Art. 30, Art. 33

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Modification des normes environnementales pour certaines industries

Résumé. Les normes de pollution pour les cokeries, la fabrication de dioxyde de titane et les raffineries sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

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