Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des normes environnementales pour certaines industries
Résumé. Les normes de pollution pour les cokeries, la fabrication de dioxyde de titane et les raffineries sont mises à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 février 1998Art. 1 → Version 26Arrêté du 2 février 1998Art. 30 → Version 13Arrêté du 2 février 1998Art. 33 → Version 9
- Arrêté du 2 février 1998Art. 1, Art. 30, Art. 33