JORF n°0058 du 8 mars 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Un arrêté fixe les prix des soins à l'hôpital Sainte-Anne pour l'année 2026.
L'arrêté fixe les prix des soins à l'hôpital militaire de Marseille pour l'année 2026.
L'arrêté fixe les prix des soins médicaux à l'hôpital des armées Legouest à partir de 2026.
Un arrêté fixe les prix des soins à l'hôpital militaire Bégin pour 2026.
Un arrêté fixe les prix des soins médicaux à l'hôpital militaire Percy à partir de 2026.
Un arrêté fixe les prix des soins médicaux à l'hôpital militaire de Bretagne pour l'année 2026.
Nouveaux prix pour les soins à l'hôpital militaire de Nouvelle-Aquitaine en 2026.
L'arrêté fixe les tarifs journaliers pour différentes activités médicales à l'hôpital Sainte-Anne à partir du 1er janvier 2026.
L'arrêté fixe les tarifs journaliers pour différentes activités médicales à l'hôpital des armées Laveran à Marseille, applicables à partir du 1er janvier 2026.
L'arrêté fixe les tarifs journaliers pour différentes activités médicales à l'hôpital des armées Legouest à partir du 1er janvier 2026.
L'arrêté fixe les tarifs journaliers pour différentes activités médicales à l'hôpital des armées Bégin à partir du 1er janvier 2026.
L'arrêté fixe les tarifs journaliers pour différentes activités médicales à l'hôpital des armées Percy à partir du 1er janvier 2026.
L'arrêté fixe les tarifs journaliers pour différentes activités médicales à l'hôpital des armées Clermont-Tonnerre en Bretagne à partir du 1er janvier 2026.
L'arrêté fixe les nouveaux tarifs journaliers pour différentes activités médicales à l'hôpital des armées Robert Picqué en Nouvelle-Aquitaine à partir du 1er janvier 2026.
Un arrêté fixe les règles de publication au Journal officiel.
Les nouveaux tarifs des hôpitaux des armées commencent à partir du 1er janvier 2026.
Le forfait journalier à l'hôpital est facturé en plus des soins, sauf si la sécurité sociale le rembourse.
Les hôpitaux des armées doivent suivre des tarifs fixes pour leurs prestations, selon les activités autorisées.
Les hôpitaux des armées doivent appliquer des tarifs fixes pour leurs prestations à partir de 2026, avec un forfait journalier en plus des soins.