Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression d'articles et d'une annexe dans un arrêté
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 mars 2021Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Arrêté du 4 mars 2025
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 mars 2021
Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 mars 2021Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
abroge
Source : Légifrance
Arrêté du 31 mars 2021 (Ab)
Organisation du service technique du centre en route de la navigation aérienne Ouest
Arrêté du 31 mars 2021 · art. 1 (Ab)
Exécution de l'arrêté par le directeur des services de la navigation aérienne
Arrêté du 31 mars 2021 · art. 3 (Ab)
Évolution de la structure et du personnel du service technique
Arrêté du 31 mars 2021 · art. (Ab)
Annexe (Ab)
Arrêté du 31 mars 2021