Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles pour les installations de gaz existantes
Résumé. L'arrêté modifie les règles pour les installations de gaz existantes, interdisant certains matériaux et limitant l'installation d'appareils non raccordés.
A modifié les dispositions suivantes :