Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des prescriptions techniques pour les installations de gaz
Résumé. Les règles pour les installations de gaz neuves et leurs modifications sont précisées, notamment pour les conduites montantes et l'alimentation en gaz des sites de production d'énergie.
A modifié les dispositions suivantes :