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Arrêté du 4 mars 2016

portant modification de l'arrêté du 17 avril 2014 portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

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Modification des noms de responsables sportifs

Résumé. Un arrêté change les noms de plusieurs personnes responsables dans le domaine du sport.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, notamment son article A. 142-21 (Nomination et démission des membres de la commission consultative) ;

Vu l'arrêté du 17 avril 2014 (Nomination des membres d'une commission sur les métiers du sport et de l'animation) modifié portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation,

Arrête :

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Modification des noms dans un arrêté administratif

Résumé. Un arrêté modifie les noms de quatre personnes dans un article précédent.

Le point b de l'article 1er de l'arrêté du 17 avril 2014 susvisé est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, les mots : « M. Sylvain Rossetto » sont remplacés par les mots suivants : « M. Rémi Lourdelle » ;
2° Au deuxième alinéa, les mots : « M. Jean-Charles Herriau » sont remplacés par les mots suivants : « M. Thibaut Dagorne » ;
3° Au cinquième alinéa, les mots : « M. Yves Béchu » sont remplacés par les mots suivants : « M. Félix Gomis » ;
4° Au sixième alinéa, les mots : « M. Joël Chiaroni » sont remplacés par les mots suivants : « M. Yves Béchu ».

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Modification des responsables sportifs

Résumé. Un arrêté modifie les noms des personnes responsables dans le domaine du sport.

Le point d de l'article 1er de l'arrêté du 17 avril 2014 susvisé est ainsi modifié :
1° Le deuxième alinéa : « M. Mickaël Boucher, inspecteur de la jeunesse et des sports, direction départementale de la cohésion sociale du Val-de-Marne, suppléant. » est remplacé par l'alinéa suivant : « Mme Edwige Bakkaus inspectrice de la jeunesse et des sports, centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy, suppléante. »
2° Au sixième alinéa, les mots : « M. Antoine Barbier » sont remplacés par les mots suivants : « M. Benoît Reine » ;
3° Le treizième alinéa : « M. Tarak Driss, directeur de l'UFR SRAPS de l'université de Paris Ouest Nanterre, titulaire. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. Jeremy Pierre, maître de conférence à l'UFR STAPS Paris-Est Marne-la-Vallée, titulaire » ;
4° Le quatorzième alinéa « Yannick Vanpoulle, université Claude Bernard Lyon-I, suppléant. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. Laurent Beauvais, chargé de mission à la Conférence des directeurs et doyens STAPS, suppléant. »

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Modification d'un nom dans un arrêté

Résumé. Un arrêté modifie le nom d'une personne dans un article précédent.

Au point a de l'article 3 de l'arrêté du 17 avril 2014 susvisé, les mots : « Mme Nathalie Chatillon » sont remplacés par les mots suivants : « Mme Noëlle Moreau ».

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Exécution d'un arrêté par les directeurs des sports et de la jeunesse

Résumé. Le directeur des sports et le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative sont responsables de l'application d'un arrêté.

Le directeur des sports et le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 4 mars 2016.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

T. Mosimann

Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

J.-B. Dujol

Arrêté du 4 mars 2016
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4