Arrêté du 4 mars 2016

Article 1

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Article 1

Le point b de l'article 1er de l'arrêté du 17 avril 2014 susvisé est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, les mots : « M. Sylvain Rossetto » sont remplacés par les mots suivants : « M. Rémi Lourdelle » ;
2° Au deuxième alinéa, les mots : « M. Jean-Charles Herriau » sont remplacés par les mots suivants : « M. Thibaut Dagorne » ;
3° Au cinquième alinéa, les mots : « M. Yves Béchu » sont remplacés par les mots suivants : « M. Félix Gomis » ;
4° Au sixième alinéa, les mots : « M. Joël Chiaroni » sont remplacés par les mots suivants : « M. Yves Béchu ».

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Modification des noms dans un arrêté administratif

Résumé. Un arrêté modifie les noms de quatre personnes dans un article précédent.

Le point b de l'article 1er de l'arrêté du 17 avril 2014 susvisé est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, les mots : « M. Sylvain Rossetto » sont remplacés par les mots suivants : « M. Rémi Lourdelle » ;
2° Au deuxième alinéa, les mots : « M. Jean-Charles Herriau » sont remplacés par les mots suivants : « M. Thibaut Dagorne » ;
3° Au cinquième alinéa, les mots : « M. Yves Béchu » sont remplacés par les mots suivants : « M. Félix Gomis » ;
4° Au sixième alinéa, les mots : « M. Joël Chiaroni » sont remplacés par les mots suivants : « M. Yves Béchu ».

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