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Arrêté du 4 mars 2011

modifiant l'arrêté du 26 janvier 2011 portant nomination à la Commission nationale d'identification

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des représentants dans une commission nationale sur l'identification des animaux

Résumé. Un arrêté change les noms des membres d'une commission qui s'occupe de l'identification des animaux.

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, et notamment les articles D. 212-13 (Rôle de la commission nationale d'identification) et D. 212-13-1 (Composition et fonctionnement de la commission nationale d'identification) ;

Vu l'arrêté du 4 juillet 2007 modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification ;

Vu l'arrêté du 26 janvier 2011 (Création de la Commission nationale d'identification) portant nomination à la Commission nationale d'identification,

Arrête :

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Modification des représentants dans la Commission nationale d'identification

Résumé. Un arrêté modifie les noms des représentants de différentes organisations dans une commission nationale sur l'identification des animaux.

A l'article 1er de l'arrêté du 26 janvier 2011 portant nomination à la Commission nationale d'identification :
Les mots suivants :
« 14. En qualité de représentant de la Confédération paysanne :
Titulaire : M. MEYNIER Philippe »,
sont remplacés par les mots :
« 14. En qualité de représentant de la Confédération paysanne :
Titulaire : M. de RUFFRAY Antoine ;
Suppléant : M. MEUROT Jean-Louis ».
Les mots suivants :
« Lorsque la Commission nationale d'identification est consultée sur des questions relatives aux animaux des espèces canine et féline, en qualité de représentant de la société centrale canine :
Titulaire : M. ARTHUS Gérard ;
Suppléant : M. EYMAR DAUPHIN Christian »,
sont remplacés par les mots :
« Lorsque la Commission nationale d'identification est consultée sur des questions relatives aux animaux des espèces canine et féline, en qualité de représentant du LOOF :
Titulaire : Mme PAUTET Marie-Bernadette ;
Suppléante : Mme BASTIDE Catherine ».
Les mots suivants :
« 18. En qualité de représentant de la Fédération nationale ovine :
Titulaire : M. NOIZET Frédéric ;
Suppléant : M. MARTIN Bernard »,
sont remplacés par les mots :
« 18. En qualité de représentant de la Fédération nationale ovine :
Titulaire : M. NOIZET Frédéric ;
Suppléant : M. PREVERAUD Serge ».
A l'alinéa 40, le mot : « familiers » est remplacé par le mot : « familier ».
L'alinéa suivant est ajouté à la fin de l'article 1er (Modification des représentants dans la Commission nationale d'identification) de l'arrêté susvisé :
« 41. En qualité de représentant de la société centrale canine :
Titulaire : M. ARTHUS Gérard ;
Suppléant : M. EYMAR DAUPHIN Christian ».

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Exécution d'un arrêté par la directrice générale de l'alimentation

Résumé. La directrice générale de l'alimentation est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié au Journal officiel.

La directrice générale de l'alimentation au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 4 mars 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général adjoint,

J.-L. Angot

Arrêté du 4 mars 2011
Article 1
Article 2