Arrêté du 4 mars 2011

Article 1

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Article 1

A l'article 1er de l'arrêté du 26 janvier 2011 portant nomination à la Commission nationale d'identification :
Les mots suivants :
« 14. En qualité de représentant de la Confédération paysanne :
Titulaire : M. MEYNIER Philippe »,
sont remplacés par les mots :
« 14. En qualité de représentant de la Confédération paysanne :
Titulaire : M. de RUFFRAY Antoine ;
Suppléant : M. MEUROT Jean-Louis ».
Les mots suivants :
« Lorsque la Commission nationale d'identification est consultée sur des questions relatives aux animaux des espèces canine et féline, en qualité de représentant de la société centrale canine :
Titulaire : M. ARTHUS Gérard ;
Suppléant : M. EYMAR DAUPHIN Christian »,
sont remplacés par les mots :
« Lorsque la Commission nationale d'identification est consultée sur des questions relatives aux animaux des espèces canine et féline, en qualité de représentant du LOOF :
Titulaire : Mme PAUTET Marie-Bernadette ;
Suppléante : Mme BASTIDE Catherine ».
Les mots suivants :
« 18. En qualité de représentant de la Fédération nationale ovine :
Titulaire : M. NOIZET Frédéric ;
Suppléant : M. MARTIN Bernard »,
sont remplacés par les mots :
« 18. En qualité de représentant de la Fédération nationale ovine :
Titulaire : M. NOIZET Frédéric ;
Suppléant : M. PREVERAUD Serge ».
A l'alinéa 40, le mot : « familiers » est remplacé par le mot : « familier ».
L'alinéa suivant est ajouté à la fin de l'article 1er (Modification des représentants dans la Commission nationale d'identification) de l'arrêté susvisé :
« 41. En qualité de représentant de la société centrale canine :
Titulaire : M. ARTHUS Gérard ;
Suppléant : M. EYMAR DAUPHIN Christian ».

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Modification des représentants dans la Commission nationale d'identification

Résumé. Un arrêté modifie les noms des représentants de différentes organisations dans une commission nationale sur l'identification des animaux.

A l'article 1er de l'arrêté du 26 janvier 2011 portant nomination à la Commission nationale d'identification :
Les mots suivants :
« 14. En qualité de représentant de la Confédération paysanne :
Titulaire : M. MEYNIER Philippe »,
sont remplacés par les mots :
« 14. En qualité de représentant de la Confédération paysanne :
Titulaire : M. de RUFFRAY Antoine ;
Suppléant : M. MEUROT Jean-Louis ».
Les mots suivants :
« Lorsque la Commission nationale d'identification est consultée sur des questions relatives aux animaux des espèces canine et féline, en qualité de représentant de la société centrale canine :
Titulaire : M. ARTHUS Gérard ;
Suppléant : M. EYMAR DAUPHIN Christian »,
sont remplacés par les mots :
« Lorsque la Commission nationale d'identification est consultée sur des questions relatives aux animaux des espèces canine et féline, en qualité de représentant du LOOF :
Titulaire : Mme PAUTET Marie-Bernadette ;
Suppléante : Mme BASTIDE Catherine ».
Les mots suivants :
« 18. En qualité de représentant de la Fédération nationale ovine :
Titulaire : M. NOIZET Frédéric ;
Suppléant : M. MARTIN Bernard »,
sont remplacés par les mots :
« 18. En qualité de représentant de la Fédération nationale ovine :
Titulaire : M. NOIZET Frédéric ;
Suppléant : M. PREVERAUD Serge ».
A l'alinéa 40, le mot : « familiers » est remplacé par le mot : « familier ».
L'alinéa suivant est ajouté à la fin de l'article 1er (Modification des représentants dans la Commission nationale d'identification) de l'arrêté susvisé :
« 41. En qualité de représentant de la société centrale canine :
Titulaire : M. ARTHUS Gérard ;
Suppléant : M. EYMAR DAUPHIN Christian ».

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