JORF n°0057 du 9 mars 2011

Article 1

Article 1

A l'article 1er de l'arrêté du 26 janvier 2011 portant nomination à la Commission nationale d'identification :
Les mots suivants :
« 14. En qualité de représentant de la Confédération paysanne :
Titulaire : M. MEYNIER Philippe »,
sont remplacés par les mots :
« 14. En qualité de représentant de la Confédération paysanne :
Titulaire : M. de RUFFRAY Antoine ;
Suppléant : M. MEUROT Jean-Louis ».
Les mots suivants :
« Lorsque la Commission nationale d'identification est consultée sur des questions relatives aux animaux des espèces canine et féline, en qualité de représentant de la société centrale canine :
Titulaire : M. ARTHUS Gérard ;
Suppléant : M. EYMAR DAUPHIN Christian »,
sont remplacés par les mots :
« Lorsque la Commission nationale d'identification est consultée sur des questions relatives aux animaux des espèces canine et féline, en qualité de représentant du LOOF :
Titulaire : Mme PAUTET Marie-Bernadette ;
Suppléante : Mme BASTIDE Catherine ».
Les mots suivants :
« 18. En qualité de représentant de la Fédération nationale ovine :
Titulaire : M. NOIZET Frédéric ;
Suppléant : M. MARTIN Bernard »,
sont remplacés par les mots :
« 18. En qualité de représentant de la Fédération nationale ovine :
Titulaire : M. NOIZET Frédéric ;
Suppléant : M. PREVERAUD Serge ».
A l'alinéa 40, le mot : « familiers » est remplacé par le mot : « familier ».
L'alinéa suivant est ajouté à la fin de l'article 1er de l'arrêté susvisé :
« 41. En qualité de représentant de la société centrale canine :
Titulaire : M. ARTHUS Gérard ;
Suppléant : M. EYMAR DAUPHIN Christian ».


Historique des versions

Version 1

A l'article 1er de l'arrêté du 26 janvier 2011 portant nomination à la Commission nationale d'identification :

Les mots suivants :

« 14. En qualité de représentant de la Confédération paysanne :

Titulaire : M. MEYNIER Philippe »,

sont remplacés par les mots :

« 14. En qualité de représentant de la Confédération paysanne :

Titulaire : M. de RUFFRAY Antoine ;

Suppléant : M. MEUROT Jean-Louis ».

Les mots suivants :

« Lorsque la Commission nationale d'identification est consultée sur des questions relatives aux animaux des espèces canine et féline, en qualité de représentant de la société centrale canine :

Titulaire : M. ARTHUS Gérard ;

Suppléant : M. EYMAR DAUPHIN Christian »,

sont remplacés par les mots :

« Lorsque la Commission nationale d'identification est consultée sur des questions relatives aux animaux des espèces canine et féline, en qualité de représentant du LOOF :

Titulaire : Mme PAUTET Marie-Bernadette ;

Suppléante : Mme BASTIDE Catherine ».

Les mots suivants :

« 18. En qualité de représentant de la Fédération nationale ovine :

Titulaire : M. NOIZET Frédéric ;

Suppléant : M. MARTIN Bernard »,

sont remplacés par les mots :

« 18. En qualité de représentant de la Fédération nationale ovine :

Titulaire : M. NOIZET Frédéric ;

Suppléant : M. PREVERAUD Serge ».

A l'alinéa 40, le mot : « familiers » est remplacé par le mot : « familier ».

L'alinéa suivant est ajouté à la fin de l'article 1er de l'arrêté susvisé :

« 41. En qualité de représentant de la société centrale canine :

Titulaire : M. ARTHUS Gérard ;

Suppléant : M. EYMAR DAUPHIN Christian ».