Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nomination des membres de la Commission nationale d'identification
Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 26 janvier 2011 :
Sont nommés membres de la Commission nationale d'identification au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du 4 juillet 2007 modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification :
1. En qualité de représentant de l'Association
des directions départementales de la protection des populations
Titulaire :
M. MAMIS (Didier).
Suppléant :
M. BOISSELEAU (Didier).
2. En qualité de représentant
de la Fédération des syndicats vétérinaires de France
Titulaire :
M. LAUGIER (Claude).
Suppléant :
M. BENETEAU (Emmanuel).
Lorsque la Commission nationale d'identification est consultée sur des questions relatives aux animaux des espèces canine et féline, en qualité de représentant du Syndicat national vétérinaire d'exercice libéral :
Titulaire :
M. BUISSON (Pierre).
Suppléant :
M. PELLETIER (Bruno).
3. En qualité de représentant
de la Fédération française des commerçants en bestiaux
Titulaire :
M. POYER (Gérard).
Suppléant :
M. BEYLER (Hugues).
4. En qualité de représentant
de la Fédération française des marchés de bétail vif
Titulaire :
M. ROUSSEAU (Gilles).
Suppléant :
M. GAUTHIER (Bernard).
5. En qualité de représentant de la Fédération nationale
des exploitants d'abattoirs prestataires de services
Titulaire :
M. BARNAY (Eric).
Suppléant :
M. BOUSSET (Jean-Marc).
6. En qualité de représentant
de la section bétail et viande de COOP de France
Titulaire :
M. MONGE (François).
Suppléant :
M. COLIN (Bruno).
7. En qualité de représentant de la Fédération nationale
de l'industrie et des commerces en gros des viandes
Titulaire :
M. DES DESERTS (Hervé).
Suppléant :
M. FRETTE (François).
8. En qualité de représentant de GDS France
Titulaire :
M. COMBES (Michel).
Suppléant :
M. DUFOUR (Jean-Paul).
9. En qualité de représentant d'INTERBEV
Titulaire :
M. LANGLOIS (Dominique).
Suppléant :
M. PAGES (Marc).
Lorsque la Commission nationale d'identification traite des questions relatives aux équins, en qualité de représentant de la section équine d'INTERBEV :
Titulaire :
M. BEAUBOIS (Michel).
Suppléant :
M. DUBERNARD (Max).
Lorsque la Commission nationale d'identification traite des questions relatives aux ovins, en qualité de représentant de la section ovine d'INTERBEV :
Titulaire :
M. COSTE (Emmanuel).
10. En qualité de représentant
du Syndicat des industries françaises des coproduits animaux
Titulaire :
M. FUMERY (Hervé).
Suppléante :
Mme BOULLEVEAU (Oriane).
11. En qualité de représentant
du Syndicat national de l'industrie des viandes
Titulaire :
M. BIGARD (Jean-Paul).
Suppléante :
Mme VEAUCLIN (Nathalie).
12. En qualité de représentant
de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Titulaire :
M. FEREY (Pascal).
Suppléant :
M. ESNAULT (Bernard).
13. En qualité de représentant des Jeunes Agriculteurs
Titulaire :
M. GABORIT (Samuel).
Suppléant :
M. MANDIN (Cédric).
14. En qualité de représentant de la Confédération paysanne
Titulaire :
M. MEYNIER (Philippe).
15. En qualité de représentant de la Coordination rurale
Titulaire :
M. LEDEUFF (André).
Suppléant :
M. JOUANOLOU (Michel).
16. En qualité de représentant
du Centre national interprofessionnel de l'économie laitière
Titulaire :
M. FORRAY (Laurent).
Suppléante :
Mme BALLOT (Nadine).
17. En qualité de représentant
de France Génétique Elevage
Titulaire :
M. PELLETIER (Jacky).
Suppléant :
M. GASTINEL (Pierre Louis).
Lorsque la Commission nationale d'identification est consultée sur des questions relatives aux animaux des espèces canine et féline, en qualité de représentant de la Société centrale canine :
Titulaire :
M. ARTHUS (Gérard).
Suppléant :
M. EYMAR DAUPHIN (Christian).
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux ovins et aux caprins :
18. En qualité de représentant
de la Fédération nationale ovine
Titulaire :
M. NOIZET (Frédéric).
Suppléant :
M. MARTIN (Bernard).
19. En qualité de représentant
de la Fédération nationale des éleveurs de chèvres
Titulaire :
M. LESTY (Marc).
Suppléant :
M. SALINGARDES (Jacky).
20. En qualité de représentant de l'Institut de l'élevage
Titulaire :
M. SERET (Pierre).
Suppléant :
M. POITEVIN (Pascal).
21. En qualité de représentant
de l'Association nationale interprofessionnelle caprine
Titulaire :
M. CHARPENTIER (Patrick).
Suppléant :
M. LABBE (Jean-Jacques).
22. En qualité de représentant du gestionnaire de la base
de données nationale d'identification des ovins et des caprins
Titulaire :
M. GIROUX (Jacques).
Suppléante :
Mme DOLIGEZ (Stéphanie).
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux bovins :
23. En qualité de représentant
de la Fédération nationale bovine
Titulaire :
M. VAUGARNY (Pierre).
Suppléant :
M. FLEURY (Jean-Pierre).
24. En qualité de représentant
du Syndicat de la vitellerie française
Titulaire :
M. GUERIN (Yvon).
Suppléant :
M. BERTHELOT (Thierry).
25. En qualité de représentant de l'Institut de l'élevage
Titulaire :
M. SERET (Pierre).
Suppléant :
M. POITEVIN (Pascal).
26. En qualité de représentant
de la Fédération nationale des producteurs de lait
Titulaire :
M. MARGUET (Martial).
27. En qualité de représentant du gestionnaire
de la base de données nationale d'abattage des bovins
Titulaire :
M. MERIEAU (Guy).
Suppléant :
M. KERVEILLANT (Jean-Yves).
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux porcins :
28. En qualité de représentant
de la Fédération nationale porcine
Titulaire :
M. TREBAOL (Jeff).
Suppléant :
M. BOURCIER (Gérard).
29. En qualité de représentant de l'Agence de sélection porcine
Titulaire :
M. BOURGET (Christian).
Suppléant :
M. LE GLEAU (Henri).
30. En qualité de représentant de l'IFIP ― Institut du porc
Titulaire :
Mme AUBRY (Alexia).
Suppléant :
M. FOSTIER (Bernard).
31. En qualité de représentant
du Syndicat national du commerce du porc
Titulaire :
M. ROUCHE (Paul).
Suppléant :
M. BELLACA (Franck).
32. En qualité de représentant du gestionnaire
de la base de données nationale d'identification des porcins
Titulaire :
M. CAFFIN (Benoît-Joseph).
Suppléante :
Mme MOYNE (Emilie).
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux équins :
33. En qualité de représentant de la Fédération interprofessionnelle
du cheval de sport, de loisir et de travail
Titulaire :
M. LUCAS (François).
34. En qualité de représentant
de la Fédération nationale des courses françaises
Titulaire :
Mme BOURGUIGNON (Marie-Hélène).
Suppléant :
M. GADOT (Paul-Marie).
35. En qualité de représentant
de l'Association vétérinaire équine française
Titulaire :
M. GAUCHOT (Jean-Yves).
Suppléant :
M. CORDE (Richard).
36. En qualité de représentant de la section équine
de la Société nationale des groupements techniques vétérinaires
Titulaire :
Mme PAUL (Sophie).
Suppléant :
M. NATORP (Jean-Christophe).
37. En qualité de représentant
de la Fédération nationale du cheval
Titulaire :
M. BRUGIER (Henry).
Suppléant :
M. JAMOT (Thierry).
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux animaux des espèces canine et féline :
38. En qualité de représentant
du Syndicat national des professions du chat et du chien
Titulaire :
Mme LE ROUEIL (Anne-Marie).
Suppléant :
M. BOCHARD (Cédric).
39. En qualité de représentant
de la Confédération nationale des SPA de France
Titulaire :
Mme HASSON (Anne-Marie).
Suppléant :
BELARDI (Hervé).
40. En qualité de représentant du Syndicat professionnel
des métiers et services de l'animal familiers
Titulaire :
Mme HIBAL-FARAON (Nathalie).
Suppléant :
M. LADONNE (Luc).
L'arrêté du 27 août 2007 portant nomination à la Commission nationale d'identification est abrogé.
1 version