Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 26 janvier 2011 :
Sont nommés membres de la Commission nationale d'identification au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du 4 juillet 2007 modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification :
- En qualité de représentant de l'Association
des directions départementales de la protection des populations
Titulaire :
M. MAMIS (Didier).
Suppléant :
M. BOISSELEAU (Didier).
- En qualité de représentant
de la Fédération des syndicats vétérinaires de France
Titulaire :
M. LAUGIER (Claude).
Suppléant :
M. BENETEAU (Emmanuel).
Lorsque la Commission nationale d'identification est consultée sur des questions relatives aux animaux des espèces canine et féline, en qualité de représentant du Syndicat national vétérinaire d'exercice libéral :
Titulaire :
M. BUISSON (Pierre).
Suppléant :
M. PELLETIER (Bruno).
- En qualité de représentant
de la Fédération française des commerçants en bestiaux
Titulaire :
M. POYER (Gérard).
Suppléant :
M. BEYLER (Hugues).
- En qualité de représentant
de la Fédération française des marchés de bétail vif
Titulaire :
M. ROUSSEAU (Gilles).
Suppléant :
M. GAUTHIER (Bernard).
- En qualité de représentant de la Fédération nationale
des exploitants d'abattoirs prestataires de services
Titulaire :
M. BARNAY (Eric).
Suppléant :
M. BOUSSET (Jean-Marc).
- En qualité de représentant
de la section bétail et viande de COOP de France
Titulaire :
M. MONGE (François).
Suppléant :
M. COLIN (Bruno).
- En qualité de représentant de la Fédération nationale
de l'industrie et des commerces en gros des viandes
Titulaire :
M. DES DESERTS (Hervé).
Suppléant :
M. FRETTE (François).
- En qualité de représentant de GDS France
Titulaire :
M. COMBES (Michel).
Suppléant :
M. DUFOUR (Jean-Paul).
- En qualité de représentant d'INTERBEV
Titulaire :
M. LANGLOIS (Dominique).
Suppléant :
M. PAGES (Marc).
Lorsque la Commission nationale d'identification traite des questions relatives aux équins, en qualité de représentant de la section équine d'INTERBEV :
Titulaire :
M. BEAUBOIS (Michel).
Suppléant :
M. DUBERNARD (Max).
Lorsque la Commission nationale d'identification traite des questions relatives aux ovins, en qualité de représentant de la section ovine d'INTERBEV :
Titulaire :
M. COSTE (Emmanuel).
- En qualité de représentant
du Syndicat des industries françaises des coproduits animaux
Titulaire :
M. FUMERY (Hervé).
Suppléante :
Mme BOULLEVEAU (Oriane).
- En qualité de représentant
du Syndicat national de l'industrie des viandes
Titulaire :
M. BIGARD (Jean-Paul).
Suppléante :
Mme VEAUCLIN (Nathalie).
- En qualité de représentant
de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Titulaire :
M. FEREY (Pascal).
Suppléant :
M. ESNAULT (Bernard).
- En qualité de représentant des Jeunes Agriculteurs
Titulaire :
M. GABORIT (Samuel).
Suppléant :
M. MANDIN (Cédric).
- En qualité de représentant de la Confédération paysanne
Titulaire :
M. MEYNIER (Philippe).
- En qualité de représentant de la Coordination rurale
Titulaire :
M. LEDEUFF (André).
Suppléant :
M. JOUANOLOU (Michel).
- En qualité de représentant
du Centre national interprofessionnel de l'économie laitière
Titulaire :
M. FORRAY (Laurent).
Suppléante :
Mme BALLOT (Nadine).
- En qualité de représentant
de France Génétique Elevage
Titulaire :
M. PELLETIER (Jacky).
Suppléant :
M. GASTINEL (Pierre Louis).
Lorsque la Commission nationale d'identification est consultée sur des questions relatives aux animaux des espèces canine et féline, en qualité de représentant de la Société centrale canine :
Titulaire :
M. ARTHUS (Gérard).
Suppléant :
M. EYMAR DAUPHIN (Christian).
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux ovins et aux caprins :
- En qualité de représentant
de la Fédération nationale ovine
Titulaire :
M. NOIZET (Frédéric).
Suppléant :
M. MARTIN (Bernard).
- En qualité de représentant
de la Fédération nationale des éleveurs de chèvres
Titulaire :
M. LESTY (Marc).
Suppléant :
M. SALINGARDES (Jacky).
- En qualité de représentant de l'Institut de l'élevage
Titulaire :
M. SERET (Pierre).
Suppléant :
M. POITEVIN (Pascal).
- En qualité de représentant
de l'Association nationale interprofessionnelle caprine
Titulaire :
M. CHARPENTIER (Patrick).
Suppléant :
M. LABBE (Jean-Jacques).
- En qualité de représentant du gestionnaire de la base
de données nationale d'identification des ovins et des caprins
Titulaire :
M. GIROUX (Jacques).
Suppléante :
Mme DOLIGEZ (Stéphanie).
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux bovins :
- En qualité de représentant
de la Fédération nationale bovine
Titulaire :
M. VAUGARNY (Pierre).
Suppléant :
M. FLEURY (Jean-Pierre).
- En qualité de représentant
du Syndicat de la vitellerie française
Titulaire :
M. GUERIN (Yvon).
Suppléant :
M. BERTHELOT (Thierry).
- En qualité de représentant de l'Institut de l'élevage
Titulaire :
M. SERET (Pierre).
Suppléant :
M. POITEVIN (Pascal).
- En qualité de représentant
de la Fédération nationale des producteurs de lait
Titulaire :
M. MARGUET (Martial).
- En qualité de représentant du gestionnaire
de la base de données nationale d'abattage des bovins
Titulaire :
M. MERIEAU (Guy).
Suppléant :
M. KERVEILLANT (Jean-Yves).
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux porcins :
- En qualité de représentant
de la Fédération nationale porcine
Titulaire :
M. TREBAOL (Jeff).
Suppléant :
M. BOURCIER (Gérard).
- En qualité de représentant de l'Agence de sélection porcine
Titulaire :
M. BOURGET (Christian).
Suppléant :
M. LE GLEAU (Henri).
- En qualité de représentant de l'IFIP ― Institut du porc
Titulaire :
Mme AUBRY (Alexia).
Suppléant :
M. FOSTIER (Bernard).
- En qualité de représentant
du Syndicat national du commerce du porc
Titulaire :
M. ROUCHE (Paul).
Suppléant :
M. BELLACA (Franck).
- En qualité de représentant du gestionnaire
de la base de données nationale d'identification des porcins
Titulaire :
M. CAFFIN (Benoît-Joseph).
Suppléante :
Mme MOYNE (Emilie).
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux équins :
- En qualité de représentant de la Fédération interprofessionnelle
du cheval de sport, de loisir et de travail
Titulaire :
M. LUCAS (François).
- En qualité de représentant
de la Fédération nationale des courses françaises
Titulaire :
Mme BOURGUIGNON (Marie-Hélène).
Suppléant :
M. GADOT (Paul-Marie).
- En qualité de représentant
de l'Association vétérinaire équine française
Titulaire :
M. GAUCHOT (Jean-Yves).
Suppléant :
M. CORDE (Richard).
- En qualité de représentant de la section équine
de la Société nationale des groupements techniques vétérinaires
Titulaire :
Mme PAUL (Sophie).
Suppléant :
M. NATORP (Jean-Christophe).
- En qualité de représentant
de la Fédération nationale du cheval
Titulaire :
M. BRUGIER (Henry).
Suppléant :
M. JAMOT (Thierry).
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux animaux des espèces canine et féline :
- En qualité de représentant
du Syndicat national des professions du chat et du chien
Titulaire :
Mme LE ROUEIL (Anne-Marie).
Suppléant :
M. BOCHARD (Cédric).
- En qualité de représentant
de la Confédération nationale des SPA de France
Titulaire :
Mme HASSON (Anne-Marie).
Suppléant :
BELARDI (Hervé).
- En qualité de représentant du Syndicat professionnel
des métiers et services de l'animal familiers
Titulaire :
Mme HIBAL-FARAON (Nathalie).
Suppléant :
M. LADONNE (Luc).
L'arrêté du 27 août 2007 portant nomination à la Commission nationale d'identification est abrogé.
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