JORF n°0030 du 5 février 2011

Arrêté du 26 janvier 2011

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 26 janvier 2011 :
Sont nommés membres de la Commission nationale d'identification au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du 4 juillet 2007 modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification :

  1. En qualité de représentant de l'Association
    des directions départementales de la protection des populations

Titulaire :
M. MAMIS (Didier).
Suppléant :
M. BOISSELEAU (Didier).

  1. En qualité de représentant
    de la Fédération des syndicats vétérinaires de France

Titulaire :
M. LAUGIER (Claude).
Suppléant :
M. BENETEAU (Emmanuel).
Lorsque la Commission nationale d'identification est consultée sur des questions relatives aux animaux des espèces canine et féline, en qualité de représentant du Syndicat national vétérinaire d'exercice libéral :
Titulaire :
M. BUISSON (Pierre).
Suppléant :
M. PELLETIER (Bruno).

  1. En qualité de représentant
    de la Fédération française des commerçants en bestiaux

Titulaire :
M. POYER (Gérard).
Suppléant :
M. BEYLER (Hugues).

  1. En qualité de représentant
    de la Fédération française des marchés de bétail vif

Titulaire :
M. ROUSSEAU (Gilles).
Suppléant :
M. GAUTHIER (Bernard).

  1. En qualité de représentant de la Fédération nationale
    des exploitants d'abattoirs prestataires de services

Titulaire :
M. BARNAY (Eric).
Suppléant :
M. BOUSSET (Jean-Marc).

  1. En qualité de représentant
    de la section bétail et viande de COOP de France

Titulaire :
M. MONGE (François).
Suppléant :
M. COLIN (Bruno).

  1. En qualité de représentant de la Fédération nationale
    de l'industrie et des commerces en gros des viandes

Titulaire :
M. DES DESERTS (Hervé).
Suppléant :
M. FRETTE (François).

  1. En qualité de représentant de GDS France

Titulaire :
M. COMBES (Michel).
Suppléant :
M. DUFOUR (Jean-Paul).

  1. En qualité de représentant d'INTERBEV

Titulaire :
M. LANGLOIS (Dominique).
Suppléant :
M. PAGES (Marc).
Lorsque la Commission nationale d'identification traite des questions relatives aux équins, en qualité de représentant de la section équine d'INTERBEV :
Titulaire :
M. BEAUBOIS (Michel).
Suppléant :
M. DUBERNARD (Max).
Lorsque la Commission nationale d'identification traite des questions relatives aux ovins, en qualité de représentant de la section ovine d'INTERBEV :
Titulaire :
M. COSTE (Emmanuel).

  1. En qualité de représentant
    du Syndicat des industries françaises des coproduits animaux

Titulaire :
M. FUMERY (Hervé).
Suppléante :
Mme BOULLEVEAU (Oriane).

  1. En qualité de représentant
    du Syndicat national de l'industrie des viandes

Titulaire :
M. BIGARD (Jean-Paul).
Suppléante :
Mme VEAUCLIN (Nathalie).

  1. En qualité de représentant
    de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles

Titulaire :
M. FEREY (Pascal).
Suppléant :
M. ESNAULT (Bernard).

  1. En qualité de représentant des Jeunes Agriculteurs

Titulaire :
M. GABORIT (Samuel).
Suppléant :
M. MANDIN (Cédric).

  1. En qualité de représentant de la Confédération paysanne

Titulaire :
M. MEYNIER (Philippe).

  1. En qualité de représentant de la Coordination rurale

Titulaire :
M. LEDEUFF (André).
Suppléant :
M. JOUANOLOU (Michel).

  1. En qualité de représentant
    du Centre national interprofessionnel de l'économie laitière

Titulaire :
M. FORRAY (Laurent).
Suppléante :
Mme BALLOT (Nadine).

  1. En qualité de représentant
    de France Génétique Elevage

Titulaire :
M. PELLETIER (Jacky).
Suppléant :
M. GASTINEL (Pierre Louis).
Lorsque la Commission nationale d'identification est consultée sur des questions relatives aux animaux des espèces canine et féline, en qualité de représentant de la Société centrale canine :
Titulaire :
M. ARTHUS (Gérard).
Suppléant :
M. EYMAR DAUPHIN (Christian).
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux ovins et aux caprins :

  1. En qualité de représentant
    de la Fédération nationale ovine

Titulaire :
M. NOIZET (Frédéric).
Suppléant :
M. MARTIN (Bernard).

  1. En qualité de représentant
    de la Fédération nationale des éleveurs de chèvres

Titulaire :
M. LESTY (Marc).
Suppléant :
M. SALINGARDES (Jacky).

  1. En qualité de représentant de l'Institut de l'élevage

Titulaire :
M. SERET (Pierre).
Suppléant :
M. POITEVIN (Pascal).

  1. En qualité de représentant
    de l'Association nationale interprofessionnelle caprine

Titulaire :
M. CHARPENTIER (Patrick).
Suppléant :
M. LABBE (Jean-Jacques).

  1. En qualité de représentant du gestionnaire de la base
    de données nationale d'identification des ovins et des caprins

Titulaire :
M. GIROUX (Jacques).
Suppléante :
Mme DOLIGEZ (Stéphanie).
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux bovins :

  1. En qualité de représentant
    de la Fédération nationale bovine

Titulaire :
M. VAUGARNY (Pierre).
Suppléant :
M. FLEURY (Jean-Pierre).

  1. En qualité de représentant
    du Syndicat de la vitellerie française

Titulaire :
M. GUERIN (Yvon).
Suppléant :
M. BERTHELOT (Thierry).

  1. En qualité de représentant de l'Institut de l'élevage

Titulaire :
M. SERET (Pierre).
Suppléant :
M. POITEVIN (Pascal).

  1. En qualité de représentant
    de la Fédération nationale des producteurs de lait

Titulaire :
M. MARGUET (Martial).

  1. En qualité de représentant du gestionnaire
    de la base de données nationale d'abattage des bovins

Titulaire :
M. MERIEAU (Guy).
Suppléant :
M. KERVEILLANT (Jean-Yves).
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux porcins :

  1. En qualité de représentant
    de la Fédération nationale porcine

Titulaire :
M. TREBAOL (Jeff).
Suppléant :
M. BOURCIER (Gérard).

  1. En qualité de représentant de l'Agence de sélection porcine

Titulaire :
M. BOURGET (Christian).
Suppléant :
M. LE GLEAU (Henri).

  1. En qualité de représentant de l'IFIP ― Institut du porc

Titulaire :
Mme AUBRY (Alexia).
Suppléant :
M. FOSTIER (Bernard).

  1. En qualité de représentant
    du Syndicat national du commerce du porc

Titulaire :
M. ROUCHE (Paul).
Suppléant :
M. BELLACA (Franck).

  1. En qualité de représentant du gestionnaire
    de la base de données nationale d'identification des porcins

Titulaire :
M. CAFFIN (Benoît-Joseph).
Suppléante :
Mme MOYNE (Emilie).
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux équins :

  1. En qualité de représentant de la Fédération interprofessionnelle
    du cheval de sport, de loisir et de travail

Titulaire :
M. LUCAS (François).

  1. En qualité de représentant
    de la Fédération nationale des courses françaises

Titulaire :
Mme BOURGUIGNON (Marie-Hélène).
Suppléant :
M. GADOT (Paul-Marie).

  1. En qualité de représentant
    de l'Association vétérinaire équine française

Titulaire :
M. GAUCHOT (Jean-Yves).
Suppléant :
M. CORDE (Richard).

  1. En qualité de représentant de la section équine
    de la Société nationale des groupements techniques vétérinaires

Titulaire :
Mme PAUL (Sophie).
Suppléant :
M. NATORP (Jean-Christophe).

  1. En qualité de représentant
    de la Fédération nationale du cheval

Titulaire :
M. BRUGIER (Henry).
Suppléant :
M. JAMOT (Thierry).
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux animaux des espèces canine et féline :

  1. En qualité de représentant
    du Syndicat national des professions du chat et du chien

Titulaire :
Mme LE ROUEIL (Anne-Marie).
Suppléant :
M. BOCHARD (Cédric).

  1. En qualité de représentant
    de la Confédération nationale des SPA de France

Titulaire :
Mme HASSON (Anne-Marie).
Suppléant :
BELARDI (Hervé).

  1. En qualité de représentant du Syndicat professionnel
    des métiers et services de l'animal familiers

Titulaire :
Mme HIBAL-FARAON (Nathalie).
Suppléant :
M. LADONNE (Luc).
L'arrêté du 27 août 2007 portant nomination à la Commission nationale d'identification est abrogé.