Arrêté du 4 mars 2009

CHAPITRE IER : ORGANISATION DU COMMANDEMENT

Créé le 7 mars 2009 · En vigueur depuis le 18 octobre 2010

Le directeur de l'enseignement militaire supérieur préside un comité de direction, composé des responsables des organismes cités à l'article D. 4152-10 du code de la défense susvisé.
Peuvent être invités au comité de direction l'officier général adjoint du directeur de l'enseignement militaire supérieur, les responsables des divisions mentionnées à l'article 2 ainsi que les directeurs ou chefs des centres d'enseignement supérieur des armées et de la gendarmerie nationale.

Créé le 7 mars 2009 · En vigueur depuis le 27 mars 2011

Le directeur de l'enseignement militaire supérieur dispose d'une direction qui comprend :

-une division études, synthèse, pilotage et prospective ;

-une division des affaires générales et du rayonnement.

Elle comprend également :

-le centre des hautes études militaires ;

- l'Ecole de guerre ;

-le centre de documentation de l'Ecole militaire.

En vigueur depuis le samedi 7 mars 2009

CHAPITRE IER : ORGANISATION DU COMMANDEMENT
Article 1
Article 2