JORF n°0055 du 6 mars 2009

CHAPITRE IER : ORGANISATION DU COMMANDEMENT

Article 1

Le directeur de l'enseignement militaire supérieur préside un comité de direction, composé des responsables des organismes cités à l'article D. 4152-10 du code de la défense susvisé.
Peuvent être invités au comité de direction l'officier général adjoint du directeur de l'enseignement militaire supérieur, les responsables des divisions mentionnées à l'article 2 ainsi que les directeurs ou chefs des centres d'enseignement supérieur des armées et de la gendarmerie nationale.

Article 2

Le directeur de l'enseignement militaire supérieur dispose d'une direction qui comprend :

-une division études, synthèse, pilotage et prospective ;

-une division des affaires générales et du rayonnement.

Elle comprend également :

-le centre des hautes études militaires ;

- l'Ecole de guerre ;

-le centre de documentation de l'Ecole militaire.