Arrêté du 4 mars 2009

CHAPITRE IER : ORGANISATION DU COMMANDEMENT

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En vigueur depuis le 7 mars 2009 · Dernière version le 18 octobre 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation du comité de direction de l'enseignement militaire supérieur

Résumé. Le directeur de l'enseignement militaire supérieur dirige un comité avec des responsables militaires et peut inviter d'autres officiers.

Le directeur de l'enseignement militaire supérieur préside un comité de direction, composé des responsables des organismes cités à l'article D. 4152-10 du code de la défense (Composantes de la direction de l'enseignement militaire supérieur) susvisé.
Peuvent être invités au comité de direction l'officier général adjoint du directeur de l'enseignement militaire supérieur, les responsables des divisions mentionnées à l'article 2 (Rôle du bureau « prospective, plans, pilotage ») ainsi que les directeurs ou chefs des centres d'enseignement supérieur des armées et de la gendarmerie nationale.

En vigueur depuis le 7 mars 2009 · Dernière version le 27 mars 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur

Résumé. L'article décrit les différentes divisions et centres qui composent la direction du directeur de l'enseignement militaire supérieur.

Le directeur de l'enseignement militaire supérieur dispose d'une direction qui comprend :

-une division études, synthèse, pilotage et prospective ;

-une division des affaires générales et du rayonnement.

Elle comprend également :

-le centre des hautes études militaires ;

- l'Ecole de guerre ;

-le centre de documentation de l'Ecole militaire.

En vigueur depuis le samedi 7 mars 2009

CHAPITRE IER : ORGANISATION DU COMMANDEMENT
Article 1
Article 2