Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 23 mars 2022 pour inclure de nouvelles universités
Résumé L'arrêté est mis à jour pour inclure les universités de La Réunion et de Tours avec leurs propres tableaux.
L'arrêté du 23 mars 2022 susvisé est ainsi modifié :
1° A l'article 1er :
a) Après les mots : «-l'université Grenoble Alpes ; »
sont ajoutés les mots :
«-l'université de La Réunion ; »
Après les mots : «-l'université Toulouse-III ; »
sont ajoutés les mots :
«-l'université de Tours ; »
2° Dans l'annexe « Tableaux prévisionnels de l'évolution du pourcentage dérogatoire appliqué au nombre de places proposé pour un même parcours » :
a) Après le tableau « Université GRENOBLE ALPES », est inséré le tableau de l'université de La Réunion annexé au présent arrêté ;
b) Après le tableau « Université TOULOUSE-III », est inséré le tableau de l'université de Tours annexé au présent arrêté.
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