Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 16 avril 2002
Résumé Un arrêté ajoute le mot 'principal' après 'chef d'équipe d'exploitation' dans plusieurs endroits.
L'arrêté du 16 avril 2002 susvisé est ainsi modifié :
1° Au deuxième alinéa de l'article 1er, après les mots : « chef d'équipe d'exploitation », est ajouté le mot : « principal » ;
2° Au cinquième alinéa de l'article 1er, après les mots : « chef d'équipe d'exploitation », est ajouté le mot : « principal » ;
3° Au deuxième alinéa du I de l'article 3, après les mots : « chef d'équipe d'exploitation », est ajouté le mot : « principal » ;
4° Au deuxième alinéa du II de l'article 3, après les mots : « chef d'équipe d'exploitation », est ajouté le mot « principal ».
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