Abrogé par Arrêté du 30 décembre 2020 - art. 12 (V)
Créé le 11 mai 2012 · En vigueur du 1 janvier 2020 au 31 décembre 2020
I. ― La sous-direction clients veille, en ce qui concerne les systèmes d'information et de communication, à la satisfaction des besoins des formations et organismes soutenus, dans la limite des ressources dont elle dispose.
II. ― (Abrogé)
Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2021
Abrogé parArrêté du 30 décembre 2020art. 12 (V)
En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au jeudi 31 décembre 2020
Modifié parArrêté du 30 décembre 2019art. 9
I. ― La sous-direction clients veille, en ce qui concerne les systèmes d'information et de communication, à la satisfaction des besoins des formations et organismes soutenus, dans la limite des ressources dont elle dispose. II. ― (Abrogé)
En vigueur du vendredi 11 mai 2012 au mardi 31 décembre 2019
I. ― La sous-direction clients veille, en ce qui concerne les systèmes d'information et de communication, à la satisfaction des besoins des formations et organismes soutenus, dans la limite des ressources dont elle dispose.
II. ― La sous-direction clients comprend :
1° Le bureau gestion des comptes ;
2° Le bureau synthèse clients ;
3° Le bureau outre-mer, chargé notamment des besoins en systèmes d'information et de communication spécifiques aux organismes et formations stationnés outre-mer ou l'étranger.