Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification des règles pour les installations de produits explosifs
Résumé. Les règles de sûreté et de surveillance des installations de produits explosifs sont simplifiées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 décembre 2005Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 13 décembre 2005Art. 1