Abrogé par Arrêté du 21 octobre 2021 - art. 7
Créé le 17 juin 2000 · En vigueur du 23 juillet 2000 au 31 octobre 2021
L'épreuve au sol conforme à l'arrêté du 12 janvier 1984 susvisé n'est plus organisée à compter du 15 octobre 2000.
Abrogé depuis le lundi 1 novembre 2021
Abrogé parArrêté du 21 octobre 2021art. 7
En vigueur du dimanche 23 juillet 2000 au dimanche 31 octobre 2021
L'épreuve au sol conforme à l'arrêté du 12 janvier 1984 susvisé n'est plus organisée à compter du 15 octobre 2000.
En vigueur du samedi 17 juin 2000 au samedi 22 juillet 2000
L'épreuve au sol conforme à l'arrêté du 12 janvier 1984 susvisé n'est plus organisée à compter du 15 juillet 2000.