Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des méthodes d'essai pour les spécifications
Résumé. Les méthodes d'essai pour les spécifications des annexes I et II sont maintenant définies par le directeur de l'énergie.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 décembre 1999Art. 3 → Version 3
- Arrêté du 23 décembre 1999Art. 3