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Réorganisation du second cycle de formation des officiers de marine marchande
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 juillet 2024
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2023
Art. 8
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Réduction de la durée de formation des officiers maritimes
Arrêté du 4 juillet 2024 · art. 4
Entrée en vigueur des dispositions spécifiques et mesures transitoires pour les élèves
Arrêté du 4 juillet 2024 · art. 10
Second cycle de formation des officiers de marine marchande
Arrêté du 25 janvier 2023 · art. 8 (VD)