L'annexe 1 est ainsi modifiée :
I.-Le 4e alinéa du 2, est remplacé par des dispositions suivantes : « Par dérogation, les coefficients S1, S2, S3, S4, S'1, S'2, S'3, S'4, S'5 sont égaux à 0. »
II.-Le 5e alinéa du 3, est remplacé par des dispositions suivantes : « Par dérogation, les coefficients V1, V2, V3, V4, V'1, V'2, V'3, V'4, V'5 sont égaux à 0. »
III.-Le 3e alinéa du 4 est supprimé.
IV.-Le 5e alinéa du 4 est remplacé par les dispositions suivantes : « Par dérogation, les coefficients W1, W2, W3, W4, W'1, W'2, W'3, W'4, W'5 sont égaux à 0. »
V.-Le 2e alinéa du 6 est remplacé par la formule suivante :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

VI.-Le 4e alinéa du 6 est remplacé par la formule suivante :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

VII.-Les 11e et 12e alinéas du 6 sont remplacés par les dispositions suivantes :
« Le symbole

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

est égal à 1 lorsque N est inférieur ou égal à 6, et est égal au produit des coefficients (1-Si) décrits au 2 de la présente annexe pour i variant de 5 à N-2 lorsque N est supérieur ou égal à 7 ;
« Le symbole

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

est égal à 1 lorsque N est inférieur ou égal à 6, et est égal au produit des coefficients (1-S'i) décrits au 2 de la présente annexe pour i variant de 6 à N-1 lorsque N est supérieur ou égal à 7 ; »
VIII.-Le 2nd alinéa du 7 est remplacé par les dispositions suivantes :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

IX.-Le 4e alinéa du 7 est remplacé par les dispositions suivantes :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

X.-Les 7e et 8e alinéas du 7 sont remplacés par les dispositions suivantes :
« Le symbole

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

est égal à 1 lorsque N est inférieur ou égal à 6 et est égal au produit des coefficients (1-Vi) décrits au 3 de la présente annexe pour i variant de 5 à N-2 lorsque N est supérieur ou égal à 7 ;
« Le symbole

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

est égal à 1 lorsque N est inférieur ou égal à 6, et est égal au produit des coefficients (1-V'i) décrits au 3 de la présente annexe pour i variant de 6 à N-1 lorsque N est supérieur ou égal à 7 ; »
XI.-Le 2nd alinéa du 8 est remplacé par la formule suivante :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

XII.-Les 5e et 6e alinéas du 8 sont remplacés par les dispositions suivantes :
« Le symbole

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

est égal à 1 lorsque N est inférieur ou égal à 6 et est égal au produit des coefficients (1-Wi) décrits au 4 de la présente annexe pour i variant de 5 à N-2 lorsque N est supérieur ou égal à 7 ;
« Le symbole

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

est égal à 1 lorsque N est inférieur ou égal à 6, et est égal au produit des coefficients (1-W'i) décrits au 4 de la présente annexe pour i variant de 6 à N-1 lorsque N est supérieur ou égal à 7 ; ».