Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suivi expérimental des indicateurs de marché pour la pomme et la tomate biologiques
Résumé. FranceAgriMer suit les prix de la pomme et de la tomate bio pour un an à partir du 1er janvier 2023.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 mai 2005Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 24 mai 2005Art. 5