La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 30 juin 2016,
Arrête :
Le programme d'enseignement de mathématiques dans les sections internationales au collège conduisant au diplôme national du brevet, option internationale, est le programme fixé aux annexes 2 et 3 de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé.
Il est complété par les dispositions de l'annexe du présent arrêté.
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A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2012 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3 > >
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4 abrogés
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2016.
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La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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A modifié les dispositions suivantes :
> Arrêté du 15 juin 2012 > > Art. Annexe 2, Art. Annexe 3 > >
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2 modifiés
Fait le 4 juillet 2016.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
F. Robine
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables en ligne au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 21 juillet 2016 sur le site
https://www.education.gouv.fr/bo/16/Hebdo29/MENE1618707A.htm