En vigueur depuis le 1 septembre 2016
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Entrée en vigueur des nouveaux programmes de maths
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2016.
Arrêté du 4 juillet 2016
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2016.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 1 septembre 2016
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2016.
En vigueur depuis le jeudi 1 septembre 2016
Source : Légifrance