JORF n°0157 du 7 juillet 2016

Arrêté du 4 juillet 2016

Le directeur général de la Caisse des dépôts et consignations,

Vu le titre X de la loi sur les finances du 28 avril 1816 modifié ;

Vu le code monétaire et financier, notamment les articles L. 518-2 et suivants et les articles R. 518-1 et suivants ;

Vu le décret du 10 février 2015 nommant M. Marc Abadie directeur à la Caisse des dépôts et consignations ;

Vu l'arrêté du 18 janvier 2016 portant organisation de la Caisse des dépôts et consignations ;

Vu l'arrêté du 23 mai 2016 portant délégation de signature pour la direction du réseau et des territoires de la Caisse des dépôts et consignations,

Arrête :

Article 1

Le 4° de l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 2016 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« 4° Les actes relatifs à la désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes des sociétés ou entités visées au 3° du présent article. »

Article 2

Le 1° de l'article 8 de l'arrêté du 23 mai 2016 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« 1° Pour la direction régionale Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine, M. Patrick François, directeur régional, et, en cas d'absence ou d'empêchement, M. Patrick de Rugeriis, directeur régional adjoint, et Mme Chantal Nonnotte, secrétaire générale ; ».

Article 3

Le 2° de l'article 8 de l'arrêté du 23 mai 2016 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« 2° Pour la direction régionale Antilles-Guyane, M. Pascal Hoffmann, directeur régional, et, en cas d'absence ou d'empêchement, Mme Margareth Gabriel-Régis, adjointe au directeur régional ; ».

Article 4

Le 7° de l'article 8 de l'arrêté du 23 mai 2016 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« 7° Pour la direction régionale Centre-Val de Loire, M. Jean-Luc Coopman, directeur régional, et, en cas d'absence ou d'empêchement, M. Christian Baudot, adjoint au directeur régional ; ».

Article 5

Le 16° de l'article 8 de l'arrêté du 23 mai 2016 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« 16° Pour la direction régionale Réunion-océan Indien, Mme Nathalie Infante, directrice régionale, et, en cas d'absence ou d'empêchement, jusqu'au 31 août 2016, M. Frédéric Noël, adjoint à la directrice régionale. »

Article 6

Le 1° de l'article 9 de l'arrêté du 23 mai 2016 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« 1° Pour la direction régionale Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine, à :
Mme Laurence Dehan, directrice déléguée Strasbourg ;
Mme Isabelle Halb-Siener, directrice territoriale Bas-Rhin hors Eurométropole ;
M. Alexandre Schnell, directeur territorial Eurométropole ;
Mme Muriel Klingler, directrice territoriale Haut-Rhin ;
M. Cyril Mangin, directeur territorial Aube et Haute-Marne ;
M. Anthony Blais, directeur territorial Ardennes et Marne ;
Mme Elodie Frefield-Ferré, directrice territoriale Meurthe-et-Moselle et Vosges ;
M. Arnaud Daoudal, directeur territorial Moselle et Meuse ;
M. Charles du Dresnay, responsable des affaires régionales ;
Mme Patricia Rémond-Rémont, responsable développement économique, cohésion sociale et PIA ;
Mme Véronique Bec, directrice territoriale bancaire ;
M. Philippe Crenner, directeur administratif et financier ; ».

Article 7

Le 3° de l'article 9 de l'arrêté du 23 mai 2016 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« 3° Pour la direction régionale Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes, à :
Jusqu'au 31 août 2016, Mme Sophie Tiano, directrice déléguée Bordeaux par intérim, et, à compter du 1er septembre 2016, M. Rémi Heurlin, directeur délégué Bordeaux ;
M. Arnaud Beyssen, directeur territorial Métropole ;
Mme Geneviève Puyau, directrice territoriale Pyrénées-Atlantiques ;
M. Jean-Paul Terren, directeur territorial Gironde, Landes et Lot-et-Garonne ;
M. Nicolas Joyeux, directeur territorial Creuse et Haute-Vienne ;
M. Zili Fu, directeur territorial Corrèze et Dordogne ;
M. Patrice Bodier, directeur délégué Poitiers ;
M. Bruno Chaptal de Chanteloup, directeur territorial Charente et Charente-Maritime ;
M. Jérôme Spanek, responsable des affaires régionales ;
M. Thierry Avesque, responsable de l'appui au développement investisseur ;
Mme Sandrine Penouil, responsable de l'appui au développement prêt par intérim ;
Mme Frédérique Tuffnell, responsable de l'appui au développement bancaire ;
M. Benoît Fabre, directeur administratif et financier ;
Mme Brigitte Lenours, responsable ressources humaines et gestion des moyens ;
Mme Ghislaine Séjourne, directrice territoriale Vienne et Deux-Sèvres à compter du 1er août 2016 ; ».

Article 8

Le 6° de l'article 9 de l'arrêté du 23 mai 2016 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« 6° Pour la direction régionale Bretagne, à :
Jusqu'au 31 août 2016, à M. Rémi Heurlin, directeur territorial investissement en charge de l'antenne Ouest Bretagne à Brest, et, à compter du 1er septembre 2016, M. Frédéric Noël, directeur territorial investissement en charge de l'antenne Ouest Bretagne à Brest ;
M. Philippe Besson, directeur territorial prêt ;
M. Pascal Bérard, directeur territorial investissement ;
M. Jean-Sébastien Perfumo, directeur territorial développement économique et économie de la connaissance ;
M. Dominique Maquiné, directeur territorial bancaire ;
Mme Claudie Tanguy, directrice administrative et financière ; ».

Article 9

Au 12° de l'article 9 de l'arrêté du 23 mai 2016 susvisé, les mots : « M. Boubaker Aïtbout, directeur territorial Axe Seine, à compter du 1er juillet 2016 » sont remplacés par les mots : « M. Boubakeur Aibout, directeur territorial Axe Seine, à compter du 1er juillet 2016 ».

Article 10

L'article 10 de l'arrêté du 23 mai 2016 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« 1° Pascal Hoffmann, directeur régional, pour la direction régionale Antilles-Guyane, et, en cas d'absence ou d'empêchement de ce dernier, à :
M. Paul Jeannet, directeur territorial Guyane ;
M. Antoine Rousseau, directeur territorial Guadeloupe ;
M. Hubert Roche, directeur territorial Martinique ;
Mme Géraldine Boutroy-Pelletier, directrice territoriale bancaire ;
Mme Margareth Gabriel-Régis, directrice administrative et financière ;
2° Mme Nathalie Infante, directrice régionale de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Réunion-océan Indien, et, en cas d'absence ou d'empêchement de cette dernière, à :
M. Philippe Mathieu, directeur territorial bancaire ;
Jusqu'au 31 août 2016, M. Frédéric Noël, directeur territorial ;
M. Arnaud Meyer, directeur administratif et financier. »

Article 11

Les autres dispositions de l'arrêté du 23 mai 2016 portant délégation de signature pour la direction du réseau et des territoires de la Caisse des dépôts et consignations demeurent inchangées.

Article 12

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 4 juillet 2016.

P.-R. Lemas