Arrêté du 4 janvier 2024

Article 5

Créé le 10 janvier 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation et fonctionnement de l'École du service public de la mer

Résumé. L'école de la mer a des chefs et des départements d'enseignement, propose des stages, des partenariats et donne des diplômes.

L'Ecole du service public de la mer comporte une direction, des chefs de département et des coordonnateurs pédagogiques.
Elle comprend différents départements d'enseignement.
L'enseignement peut donner lieu à des stages et à des embarquements. Il peut également être assuré dans d'autres établissements d'enseignement, dans le cadre de conventions signées par le directeur de l'école.
L'école peut délivrer des titres et certifications pour lesquels elle est habilitée.
Elle peut également prendre part à des activités de recherche.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 10 janvier 2024