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Arrêté du 4 janvier 2008

Article 3

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Article 3

Le référentiel professionnel et le référentiel de certification mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.

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Abrogé31 décembre 2018

Créé le 12 janvier 2008 · Abrogé le 31 décembre 2018

Le référentiel professionnel et le référentiel de certification mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du samedi 12 janvier 2008 au dimanche 30 décembre 2018

Source : Légifrance