Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des articles du décret sur l'appellation Saint-Pourçain
Résumé. Le décret abroge les articles 1 et 3 du décret de 2011 concernant l'appellation d'origine contrôlée Saint-Pourçain.
A abrogé les dispositions suivantes :