Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 1 de l'arrêté du 10 juin 2020
Résumé On change « dix » par « onze » dans un article.
A l'article 1er de l'arrêté du 10 juin 2020 susvisé, le mot : « dix » est remplacé par le mot : « onze ».
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