Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du calcul des coûts et gains pour les panneaux solaires
Résumé. L'article modifie le calcul des coûts et des gains des panneaux solaires en ajoutant des références à un décret supplémentaire et en précisant les modalités de calcul pour les installations photovoltaïques.
A modifié les dispositions suivantes :