Arrêté du 4 décembre 2023

Article 1

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Article 1

Le niveau de risque épizootique tel que mentionné à l'article 4 de l'arrêté du 25 septembre 2023 susvisé (Classification des risques épizootiques pour les volailles et oiseaux captifs) est qualifié de " élevé " sur l'ensemble du territoire métropolitain.

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Abrogé18 mars 2024

Créé le 5 décembre 2023 · Abrogé le 18 mars 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Niveau de risque épizootique élevé sur tout le territoire

Résumé. Le risque de maladie pour les volailles est maintenant considéré comme élevé dans toute la France.

Le niveau de risque épizootique tel que mentionné à l'article 4 de l'arrêté du 25 septembre 2023 susvisé (Classification des risques épizootiques pour les volailles et oiseaux captifs) est qualifié de " élevé " sur l'ensemble du territoire métropolitain.

Historique des versions

En vigueur du mardi 5 décembre 2023 au dimanche 17 mars 2024

Source : Légifrance